Réseau Récamier

Les spécialites de la procédure d'appel

Brève

A chaque procédure d'appel ses moyens et ses évolutions

Le Réseau Récamier spécialiste de la Procédure d'appel "intervient en conseil et en contentieux pour le compte de clients spécialisés dans de nombreux domaines".

Me Benoît Henry " est un conseil en procédure et en stratégie procédurale" qui apporte à ses clients un oeil nouveau".

La recherche et la mise en oeuvre de moyens nouveaux procède, certes du fait mais elles traduisent tout de même un certain recul par rapport à celui-ci.
Ce n'est pas encore la technique et la logique du pourvoi en cassation, mais ce n'est plus la technique du premier degré.
L'observation est évidente pour l'appelant qui est conduit très souvent à développer des moyens nouveaux.
Elle concerne aussi l'intimé qui, au vu des moyens de l'appelant est parfois amené à affiner ses propres moyens et même à en trouver d'autres que ceux proposés en première instance ou ceux retenus par le premier juge.
Si précisément, on veut que la voie de l'appel remplisse la fonction qu'on attend d'elle, il est indispensable que la Cour constate le fait, qualifie et procède à la recherche de tous les moyens de droit.
Ce constat a eu une incidence.
La Cour d'appel constitue un problème spécial justifiant de ce fait l'adoption de solutions différentes de celles envisagées pour le premier degré de juridiction et cela passe par une prise de conscience plus approfondie du rôle de la juridiction d'appel, face au premier degré et à ses contingences d'une part et à la Cour de Cassation et à ses contraintes de l'autre.
Ainsi, le traitement d'ordre intellectuel et formel du procès d'appel est lié à la nécessité de permettre à la voie de l'appel de remplir pleinement sa fonction.
Ce but ne sera atteint que si par la motivation et la clarté de la décision, la Cour met fin de façon satisfaisante et convaincante au litige qui lui est soumis.